Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers
Commune d'Andernos les Bains, Commune

Numéro de dépôt :
3718414
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2030
“ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers de Commune d\'Andernos les Bains

Présentation de la marque “ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers

Déposée le 26 février 2010 par la société Commune d'Andernos les Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la société Commune d'Andernos les Bains domicilié(e) 179 boulevard de La République, Hôtel de Ville - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 300 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maire d'Andernos les bains, M. ROSAZZA Jean-Yves domicilié(e) 179 boulevard de la République, Hôtel de Ville - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque “ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

Commune d'Andernos les Bains a également déposé les autres marques suivantes : ANDERNOS les bains , ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d'Andermos les bains “ Jazz en liberté ” , ANDERNOS JAZZ FESTIVAL


Commune d'Andernos les Bains, Commune - 179 boulevard de La République, Hôtel de Ville - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France - SIREN 213300056


Maire d'Andernos les bains, M. ROSAZZA Jean-Yves - 179 boulevard de la République, Hôtel de Ville - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739493 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12

Divertissement.